Annexes du PSMV

Veuillez trouver ci-dessous les annexes du dossier PSMV de la ville d’Aix-en-Provence

Documents joints

Page de garde des annexes / PDF - 185.2 kio Sommaire des annexes / PDF - 37.1 kio Psmv Cartouche / PDF - 2.4 Mio PSMV Plan / PDF - 1.6 Mio Arrêté Secteur Sauvegardé / PDF - 43 kio Arrêté Droit de Préemption urbain / PDF - 275 kio Permis de démolir / PDF - 132.5 kio Classement sonore des infrastructures terrestres / PDF - 3.9 Mio Arrêté relatif au classement sonore des autoroutes, routes nationales, départementales et communales / PDF - 439 kio Arrêté délimitant les zones à risque d’exposition au plomb dans les Bouches-du-Rhône / PDF - 517 kio Représentation des Servitudes dans le perimètre du PSMV / PDF - 802.8 kio Ouvrage electrique et servitudes l4 / PDF - 1.4 Mio Secteur sauvegardé, sites inscrits et monuments historiques - Janvier 2011 / PDF - 2.4 Mio Plan des réseaux des eaux usées, d’eaux pluviales et d’eau potable - Mars 2011 / PDF - 2.8 Mio Présentation de l’alimentation en eau et de l’assainissement pour le PLU / PDF - 424.8 kio Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets 2010 / PDF - 6.9 Mio Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets - Synthèse 2010 / PDF - 6 Mio Règlement de la publicité, des enseignes et préenseignes / PDF - 863 kio Délibération - Institution de la taxe d’aménagement / PDF - 130.1 kio Régime fiscal de l’aménagement en secteur sauvegardé / PDF - 239.9 kio