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Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
Annexes du PSMV

Annexes du PSMV

Publié dans Mon cadre de vie - Explorer cette rubrique

Veuillez trouver ci-dessous les annexes du dossier PSMV de la ville d’Aix-en-Provence

Documents joints

Régime fiscal de l’aménagement en secteur sauvegardé 24 janvier 2013 - PDF - 239.9 ko

Délibération - Institution de la taxe d’aménagement 24 janvier 2013 - PDF - 130.1 ko

Règlement de la publicité, des enseignes et préenseignes 24 janvier 2013 - PDF - 863 ko

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets - Synthèse 2010 24 janvier 2013 - PDF - 6 Mo

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets 2010 24 janvier 2013 - PDF - 6.9 Mo

Présentation de l’alimentation en eau et de l’assainissement pour le PLU 24 janvier 2013 - PDF - 424.8 ko

Plan des réseaux des eaux usées, d’eaux pluviales et d’eau potable - Mars 2011 24 janvier 2013 - PDF - 67.1 Mo

Secteur sauvegardé, sites inscrits et monuments historiques - Janvier 2011 24 janvier 2013 - PDF - 2.4 Mo

Représentation des Servitudes dans le perimètre du PSMV 24 janvier 2013 - PDF - 802.8 ko

Ouvrage electrique et servitudes l4 24 janvier 2013 - PDF - 1.4 Mo

Arrêté délimitant les zones à risque d’exposition au plomb dans les Bouches-du-Rhône 24 janvier 2013 - PDF - 517 ko

Arrêté relatif au classement sonore des autoroutes, routes nationales, départementales et communales 24 janvier 2013 - PDF - 439 ko

Permis de démolir 24 janvier 2013 - PDF - 132.5 ko

Classement sonore des infrastructures terrestres 24 janvier 2013 - PDF - 3.9 Mo

Arrêté Secteur Sauvegardé 24 janvier 2013 - PDF - 43 ko

Arrêté Droit de Préemption urbain 24 janvier 2013 - PDF - 275 ko

PSMV Plan 24 janvier 2013 - PDF - 1.6 Mo

Psmv Cartouche 24 janvier 2013 - PDF - 2.4 Mo

Sommaire des annexes 24 janvier 2013 - PDF - 37.1 ko

Page de garde des annexes 24 janvier 2013 - PDF - 185.2 ko

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