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Procès-verbaux des Conseils municipaux

Le procès-verbal a pour objet d’établir et de conserver la mémoire du déroulement (par exemple : discussions, débats, interruption de séance…) et des décisions des séances des assemblées délibérantes des collectivités territoriales et de leurs groupements.

Veuillez donc trouver ci-dessous les procès-verbaux des Conseils municipaux de la Ville d’Aix-en-Provence.

2026

  • Procès-verbal - Septembre 2026>
  • Procès-verbal - Juin 2026
  • Procès-verbal - 30 avril 2026
  • Procès-verbal - 3 avril 2026
  • Procès-verbal - Mars 2026

2025

  • Procès-verbal - Décembre 2025
  • Procès-verbal - Octobre 2025
  • Procès-verbal - Juillet 2025
  • Procès-verbal - Juin 2025
  • Procès-verbal - Mars 2025
  • Procès-verbal - Février 2025

2024

  • Procès-verbal - Décembre 2024
  • Procès-verbal - Octobre 2024
  • Procès-verbal - Juillet 2024
  • Procès-verbal - Juin 2024
  • Procès-verbal - Avril 2024
  • Procès-verbal - Février 2024

2023

  • Procès-verbal - Décembre 2023
  • Procès-verbal - Octobre 2023
  • Procès-verbal - Juillet 2023
  • Procès-verbal - Juin 2023
  • Procès-verbal - Mars 2023
  • Procès-verbal - Janvier 2023

2022

  • Procès-verbal - Décembre 2022
  • Procès-verbal - Octobre 2022
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