Le procès-verbal a pour objet d’établir et de conserver la mémoire du déroulement (par exemple : discussions, débats, interruption de séance…) et des décisions des séances des assemblées délibérantes des collectivités territoriales et de leurs groupements.
Veuillez donc trouver ci-dessous les procès-verbaux des Conseils municipaux de la Ville d’Aix-en-Provence.
2024
- Procès-verbal - Octobre 2024
- Procès-verbal - Juillet 2024
- Procès-verbal - Juin 2024
- Procès-verbal - Avril 2024
- Procès-verbal - Février 2024
2023
- Procès-verbal - Décembre 2023
- Procès-verbal - Octobre 2023
- Procès-verbal - Juillet 2023
- Procès-verbal - Juin 2023
- Procès-verbal - Mars 2023
- Procès-verbal - Janvier 2023