Inscription aux "Nuits d’Aix 2017"

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Les « Nuits d’Aix 2017 », marché nocturne d’été, auront lieu sur le Cours Mirabeau du 1er juillet au 31 août (excepté le vendredi 14 juillet et le dimanche 6 août) de 19 h à minuit (voir conditions stipulées dans l’article 1 du présent règlement).

Les personnes souhaitant y participer, pour vendre leurs produits, sont invitées à répondre à un appel à candidature que vient de lancer la Mairie.

Cet appel à candidature, qui vise à soutenir les produits locaux et artisanaux,
s’adresse :

  • aux artisans,
  • aux producteurs (hors maraîchage),
  • aux commerçants sédentaires ou non-sédentaires.

Le dossier de candidature est téléchargeable ici

Aucun dossier de candidature ne sera disponible par courrier ni par remise en mains propres.

Une fois complété, le dossier est à retourner, dans une seule enveloppe comprenant les enveloppes n°1 et n°2 (voir plus bas), par lettre recommandée avec accusé de réception, à :

Madame le Maire de la Ville d’Aix-en-Provence
Candidature « Les Nuits d’Aix »
Direction des Marchés Publics.
Place de l’Hôtel de Ville
CS 30715
13616 Aix-en-Provence CEDEX 1

L’expéditeur doit prendre ses dispositions pour que le dossier arrive en Mairie au plus tard le 28 avril à midi, délai de rigueur. Tout dossier reçu après ces date et heure sera rejeté comme étant hors délai et sera renvoyé à son expéditeur sans être ouvert. C’est la date d’arrivée en mairie qui prévaut et non la date postale d’expédition.

Constitution du dossier

Le dossier doit être constitué d’une enveloppe renfermant elle-même deux enveloppes distinctes :

Enveloppe numéro 1, avec mention « dossier de candidature » :

Pour les artisans :

  • Justificatif d’inscription à la Chambre des Métiers (D1 Inscription 2017),
  • Carte de commerçant non sédentaire.

Pour les commerçants sédentaires :

  • Extrait de K-bis du registre du commerce et des sociétés, daté de moins de
    trois mois.

Pour les commerçants non sédentaires :

  • Extrait de K-bis du registre du commerce et des sociétés daté de moins de
    trois mois,
  • Carte de commerçant non sédentaire.

Pour les producteurs :

  • Carte d’affiliation à la MSA de votre département valable pour l’année en
    cours.

Autres statuts :

  • Déclaration d’auto-entrepreneur (à justifier).
    Pour toutes les catégories :
  • le bulletin de candidature,
  • le règlement dûment daté et signé,
  • une attestation de la police d’assurance multirisques ( responsabilité civile,
    incendie, vol et vandalisme ),
  • photocopie de votre pièce d’identité en cours de validité,
  • fiche technique ou facture de chaque produit attestant de son origine,

Enveloppe numéro 2, avec mention « dossier à n’ouvrir qu’en commission » :

Liste exhaustive des produits présentés sur le stand, accompagnée de photos des réalisations du candidat ou des produits de revente, sans aucun signe distinctif permettant d’identifier le candidat.

Les documents inclus dans l’enveloppe n°2 doivent être totalement anonymes ; à défaut le dossier sera rejeté.